Accueil

Dimanche 23 octobre 2005 7 23 /10 /2005 00:00
- Publié dans : Legislation et lois - Partager    
Mon blog renvoit vers l'adresse: http://www.over-blog.com/?non_respect_des_cgu/

Pourquoi ?
Les administrateurs (ou moi-même) ont dû juger que vous ne respectiez pas les CGU.


Qu'est ce que c'est les CGU ?
Les conditions générales d'utilisations sont affichées lorsqu'on crée un blog. On peut les trouver sur la page du règlement.


Comment revoir mon blog ?
Il faut modifier votre blog pour supprimer tout matériel contraire aux cgu. Ensuite (et seulement ensuite) contacter les admins (soit sur le forum, soit sur ma boite mail over@over-faq.com ) pour qu'ils ré-ouvrent le blog dès qu'ils auront vérifié sa légalité.


Notes:
  • La vente pyramidale (ou à effet boule de neiges) est interdite en France.
  • Les premium n'ont pas tout à fait les memes droits. Si vous êtes premium, pensez à le préciser dans tout mail ou message sur le forum.

Voir les 31 commentaires
Retour à l'accueil

Rechercher

Texte Libre

Créer un blog gratuit sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus - Articles les plus commentés